MENTIONS LÉGALES
Avant de parcourir l’ensemble de ces pages, nous vous remercions de lire avec attention les différents modes d’utilisation du site artemysacademy.fr. En vous y connectant, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site Internet artemysacademy.fr sont :
Éditeur du site
ARTEMYS ACADEMY (AJS Formation & FORMARS) est immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 900 062 605 ayant son siège social, 191 avenue de Mazargues 13008 MARSEILLE (France) (ci-après « Artemys Academy », « Artemys Academy (AJS Formation & FORMARS) » ou « la Société »), représentée par son Président la société ARTEMYS INVEST.
E-mail : contact@artemysacademy.fr
Site Web : artemysacademy.fr
Hébergement
Développement
Groupe Artemys
50 rue de Paradis
75010 PARIS
France
Site Web : https://www.groupeartemys.com/
Disponibilité du site
Le Site est accessible 24H/24H, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou d’un évènement hors du contrôle de l’éditeur et sous réserve des éventuelles pannes et/ou interventions nécessaires au bon fonctionnement de ses services.
Artemys Academy (AJS Formation & FORMARS) ne saurait être tenue responsable des perturbations, coupures et/anomalies qui ne sont pas de son fait et qui affecteraient les transmissions par le réseau Internet et plus généralement par le réseau de communication, quelles qu’en soient l’importance et la durée.
Il est par ailleurs précisé que Artemys Academy (AJS Formation & FORMARS) peut être amenée à interrompre temporairement l’accessibilité au Site ou à suspendre l’accès à ces éléments pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou de réparations.
Dans ces hypothèses, Artemys Academy (AJS Formation & FORMARS) ne pourra être redevable d’aucune indemnité ou de dommages-intérêts vis-à-vis de l’utilisateur à quelque titre que ce soit.
Propriété intéllectuelle
Artemys Academy (AJS Formation & FORMARS) est exclusivement titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle attachés à :
- au Site et notamment sur sa marque, sa structure, son arborescence, organisation, ses logiciels éventuels, rubriques, fonctionnalités, son apparence visuelle et graphique, ses textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, et tout autre élément composant le Site;
- la/les bases de données attachées au Site, leurs structures et leurs contenus ;
- Sur les noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés dans le Site.
Il est en conséquence interdit de représenter, reproduire et /ou modifier sous quelque forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, tout ou partie des éléments précités et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.
Données Personnelles
Artemys Academy (AJS Formation & FORMARS) met en œuvre des traitements de données à caractère personnel en conformité avec les dispositions légales applicables et notamment le Règlement UE 2016/679 dit « RGPD ».
Le traitement fait de vos données personnelles ainsi que l’ensemble de vos droits y afférents sont détaillés dans notre Politique de Protection des Données (https://artemysacademy.fr/rgpd/)
Cookies
Le Site utilise des cookies pour apporter un service personnalisé et une pertinence dans les services et les offres proposées.
L’utilisation faite de ces cookies ainsi que l’ensemble de vos droits y afférents sont détaillés dans notre Politique de Cookies.
Liens vers les autres sites internet ou applications
Le Site peut éventuellement contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet ou des applications tiers.
Artemys Academy (AJS Formation & FORMARS) n’est aucunement responsable du fonctionnement et du contenu de ces sites ou applications tiers avec lesquels il ne revendique aucun lien juridique.
L’utilisateur est donc informé que l’éditeur n’est pas responsable des suites données à la redirection vers ces sites ou applications.